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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GEMOPLAST
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GEMOTHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMOTHANE
GEMOPLAST (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99783292
Date de dépôt :
23/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2009

Présentation de la marque GEMOTHANE

Déposée le 23 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) GEMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMOTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GEMOPLAST domicilié(e) Gonas, 38290 FRONTONAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 667 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque GEMOTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMOTHANE est expirée depuis le 23 mars 2009.

GEMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : GEMOPLAST


GEMOPLAST (Société Anonyme) - Gonas, 38290 FRONTONAS - France - SIREN 397667734


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366336 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 6 mai 2004 - Changement d'adresse n°391949 - Publication au BOPI 2004-05-06

Inscription le 5 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441810 - Publication au BOPI 2006-10-05

Inscription le 20 février 2008 - Changement de dénomination n°469021 - Publication au BOPI 2008-02-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Matières plastiques à l'état brut ; matières plastiques sous forme de granulés ; alliages de polyuréthanne thermoplastiques sous forme de granulés.